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Recueils
des actes administratifs de la Préfecture de la région
Auvergne
2004 / 2005
/ 2006 / 2007
/ 2008
Année
2009
- 2009-25
du 30 décembre 2009 :
Arrêté préfectoral du 29 décembre 2009 fixant la composition de la commission électorale concernant les opérations de vote du bureau de vote de la Mutualité sociale agricole - Arrêté
2009-113 du 23 décembre 2009 approuvant la convention constitutive
de Groupement de Coopération Sanitaire dénommé "ONCORAD
Auvergne"
- Relevé
de décisions du Bureau de la Mission Régionale de Santé
du 26 novembre 2009
- 2009-24 du 17 décembre 2009 : partie1
- partie 2 - partie
3 - partie 4
- partie 5
- 2009-23
du 27 novembre 2009
- 2009-22 du 6 novembre 2009 : partie
1 - partie 2
- 2009-21
du 20 octobre 2009 : numéro spécial : portant sur la révision
du schéma régional d'organisation sanitaire d'Auvergne 2006-2011
partie
1 - partie
2
- 2009-20
du 24 septembre 2009 : numéro spécial : Décision du 23
septembre2009 portant localisation et délimitation des sections d'inspection
du travail de la circonscription régionale d'Auvergne
- 2009-19
du 15 septembre 2009 : partie
1 - partie 2
- partie 3
- 2009-18
du 25 août 2009 : numéro spécial SROS
- 2009-17
du 14 août 2009 : partie
1 - partie 2
- partie 3
- 2009-16
du 9 juillet 2009 : numéro spécial : Arrêté préfectoral
fixant le montant des aides de l'Etat pour les contrats d'accompagnement dans
l'emploi et les contrats initiative emploi
- 2009-15 du 7 juillet
2009 : partie 1
- partie 2
- 2009-14
du 18 juin 2009 : numéro spécial délégations de signatures
: partie 1 - partie
2
- 2009-13 du 11 juin 2009 : partie
1 - partie 2
- 2009-12
du 3 juin 2009 : numéro spécial délégations de
signatures pour l'ordonnancement secondaire
- 2009-11
du 27 mai 2009 : numéro spécial délégations de
signatures générales
- 2009-10
du 15 mai 2009
- 2009-9
du 15 mai 2009 : numéro spécial Mutualité Sociale Agricole
- 2009-8
du 24 avril 2009 : numéro spécial : décision de la Mission
Régionale de Santé portant classement des zones en fonction de leur
dotation en infirmiers libéraux
- 2009-7 du 20 avril 2009
: partie 1 - partie
2
- 2009-6
du 31 mars 2009
- 2009-5
du 20 mars 2009 : Numéro spécial délégations et
subdélégations de signatures
- 2009-4
du 17 février 2009 : Numéro spécial Plan de Modernisation
des Bâtiments d'Elevage en Auvergne
- 2009-3 du 16 février
2009 : partie 1
- partie 2
- 2009-2 du 21
janvier 2009
- 2009-1 du 14 janvier 2009 : Numéro spécial Agence Régionale de l'Hospitalisation : Bilan des objectifs quantifiés