Préfectures

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e-lettre du Préfet

Recueils des actes administratifs de la Préfecture de la région Auvergne

2004 / 2005 / 2006

Année 2007

Taxe d'apprentissage 2007 : à consulter

Recueil spécial N°20 du 21 décembre 2007 relatif à la mise en œuvre des dispositifs agroenvironnementaux régionalisés et des mesures agroenvironnementales territorialisées :
- arrêté préfectoral du 10 décembre 2007
- annexe 1 : notice régionale spécifique au dispositif de conversion à l'agriculture bio
- annexe 2 : notice régionale spécifique au dispositif de protection des races menacées de disparition
- annexe 3 : notice spécifique au territoire Sidiailles
- annexe 4 : notice spécifique au territoire Monts du Forez
- annexe 5 : notice spécifique au territoire Gorge de la Loire

Recueil spécial N°19 - 2007 du 21 décembre 2007 : Numéro spécial concernant des agents de l' Etat habilités à exercer des fonctions de police judiciaire instituées par le Code de la santé publique

Recueil N°18-2007 (octobre - novembre 2007)
partie 1 - partie 2

Recueil spécial N° 17-2007 :
Arrêtés préfectoraux des 4 et 7 décembre 2007portant attribution et versement des "Allocations pour la diversité dans la fonction publique" au titre de l'année scolaire 2007-2008

Recueil spécial N° 16-2007 :
Arrêté préfectoral du 4 décembre 2007portant attribution et versement des "Allocations pour la diversité dans la fonction publique" au titre de l'année scolaire 2007-2008

Recueil spécial N° 15-2007 : arrêté préfectoral du 14 novembre 2007 complétant la composition du CESR

Recueil n°14-2007 conernant le Conseil Economique et Social Régional d'Auvergne (CESR):
Arrêté préfectoral du 9 novembre 2007 complétant la composition du Conseil Economique et Social Régional d'Auvergne

Recueil spécial du 30 octobre 2007 conernant le Conseil Economique et Social Régional d'Auvergne :
- Arrêté préfectoral du 30 octobre 2007 portant composition du Conseil Economique et Social Régional d'Auvergne
- Arrêté préfectoral du 30 octobre 2007 nommant les personnalités qualifiées au Conseil Economique et Social Régional d'Auvergne

Recueil spécial du 15 octobre 2007 :
Arrêté préfectoral du 15 octobre 2007 fixant la liste des organismes représentés au Conseil Economique et Social Régional ainsi que le nombre de sièges attribués à chacun d'eux.

2007-11 (septembre - 9 octobre 2007) : partie 1 - partie 2

2007-10 (juillet -15 août 2007) : partie 1 - partie 2 - partie 3

2007-9 (numéro spécial juillet 2007) : lire

2007-8 (mai-15 juin 2007) : partie 1 - partie 2 - partie 3

2007-7 (avril 2007) : partie 1 - partie 2 - partie 3

2007-6 (mars 2007) : lire
sommaire

2007 - 5 (février 2007) : lire

2007 - 4 concernant l'organisation de l'examen de guide-conférencier des villes et pays d'art et d'histoire
Arrêté préfectoral du 22 février 2007 portant organisation de l'examen de guide-conférencier des villes et pays d'art et d'histoire

2007 - 3 concernant les élections des membres de la Chambre régionale d'agriculture :
Arrêté préfectoral du 16 février 2007 , modifié par l'arrêté préfectoral du 27 février 2007 portant convocation des électeurs et organisation du scrutin pour l'élection des membres de la chambre régionale d'agriculture

2007-2 concernant l'Agence régionale de l'hospitalisation :
- Arrêté 2007-1 de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation en date du 7 février 2007 portant révision du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire (SROS) et annexe 1 - annexe 2 - annexe 3 - annexe 4
- Arrêté 2007-2 de l'Agence Régionale de l'Hospitalisation en date du 8 février 2007 relatif au bilan quantifié de l'offre de soins et ses annexes

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