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Circulaires
préfectorales
Circulaires 2007 / Circulaires 2008 / Circulaires 2009 / Circulaires 2010
- Circulaire
du 7 février 2012 :
Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées : travaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière. Lire - Circulaire
du 1er décembre 2011:
Cérémonie du 5 décembre 2011: journée nationale d'hommage aux "morts pour la France" de la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie. Lire
Message de Marc LAFFINEUR, Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de la Défense et des Anciens combattants. Lire - Circulaire
du 8 novembre 2011:
Cérémonie du 11 novembre 2011 : Message du Président de la République pour la commémoration du 93è anniversaire de l'armistice du 11 novembre 1918. Lire - Circulaire
du 10 octobre 2011:
Mise en oeuvre de l'information des populations sur les risques majeurs. Lire - Circulaire
du 30 août 2011:
Edifices du culte: propriété, construction, réparation, entretien, régles d'urbanisme, fiscalité. Lire
Circulaire du Ministère de l'Intérieur en date du 29 juillet 2011. Lire - Circulaire
du 29 août 2011 :
Rappel des règles afférentes au principe de laïcité - demandes de régimes alimentaires particuliers dans les services de restauration collective du service public.Lire - Circulaire
du 30 juin 2011 :
Pavoisement des édifices publics le 14 juillet 2011. Lire - Cérémonie
du 18 juin 2011 : Message du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants.
Lire
- Message
du Ministre de la Défense et des Anciens Combattants à l'occasion
de la journée nationale d'hommage aux "Morts pour la France"
en Indochine. Lire
- Circulaire
du 5 mai 2011 :
Commémoration de la Victoire du 8 mai 1945. Lire - Message
de Gérard Longuet, Ministre de la défense et des anciens combattants
pour la commémoration du 8 mai 1945. Lire
- Circulaire
du 18 avril 2011 :
Journée nationale du souvenir des victimes de la déportation. Lire - Circulaire
du 13 avril 2011 :
Constitution des listes préparatoires à la liste départementale du jury d'assises pour 2010. Lire - Circulaire
du 9 mars 2011 :
Recueil d'éléments relatifs aux gardes-champêtres, aux policiers municipaux et aux agents de surveillance de voie publique. Lire - Circulaire
du 10 février 2011 :
Cérémonies commémoratives - pavoisement des édifices publics en 2011. Lire - Circulaire
du 10 février 2011 :
Indemnités pour le gardiennage des églises communales. Lire - Circulaire du 10 janvier 2011 :
Calendrier des appels à la générosité publique pour l'année 2011. Lire